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AANTEKENINGEN OMTRENT HET ARCHIEF VAN
HET KLOOSTER BETHLEHEM BIJ DOETINCHEM
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De fait, aucune des gouvernements qui se sont succédés dans la possession des dites
archives ne s est laisser arrêter par cette clause surannée du traité de la Barrière,
Le gouvernement Autrichien a transféré au siècle dernier une partie considérable de
ces archives a Vienne; le gouvernement Frangais a rendu exécutoire a leur sujet la;
loi du 5 Brumaire an V, ordonnant le transfert de Ruremonde a Maestricht; après 183Q
le gouvernement Beige en a ordonné le transfert a Bruxelles, tandis qu'il n'est
pas de notre connaissance que le gouvernement Prussien ait réclamé dans une de ces
circonstances.
Quant a un droit au partage des archives, résultant d un droit de copropriété, ce
droit pas plus que celui a leur inamovibilité ne peut être dérivé des traités de 1713-1715,
partageant le territoire de 1 ancien Duché de Gueldre. La Prusse n'a pu obtenir la
ïeconnaissance de ce droit dans les années qui ont suivi la conclusion des dits traités,
Elle saurait encore moins s'en prévaloir aujourd'hui, les traités de la Barrière ayant
été entièrement annulés par suite de la conquête des différentes parties du
Duché par la République Frangaise, conquête sanctionnée par les traités de la Haye
du 16 Mai 1795, de Campo-Formio du 17 Octobre 1797 et de Lunéville du 9 Février
1801. A partir de la le gouvernement Frangais a acquis la souveraineté absolue du
Duché tout entier et la libre disposition de ses archives1).
Le droit actuel de souveraineté Néerlandaise et Prussienne sur divers territoires de
1 ancien Duché ne repose nullement sur les traités de 1713-1715, mais uniquement
sur le traité de Paris du 30 Mai 1814, et sur l'Acte du Congrès de Vienne du 9 Juin 1815.
Ce fait incontestable est du reste corroboré par la circonstance que le territoire
Gueldrois, attribué en 1815 a la Prusse, n'est pas le même que celui qui lui était échu
en partage en 1713-1715.
Les droits des deux gouvernements sur les territoires et sur les archives ne sauraient
done être regis par les traités de 1713-1715, et le gouvernement de la Reine ne peut
aomettre aucune réclamation fondée sur ces traités.
II ne saurait non plus être réconnu au gouvernement Prussien und droit de posses
sion „calme, comme il est dit dans votre office précité, assurant la conservation deS
archives a Ruremonde de préférence a toute autre ville, droit qui serait fondé sufr
1 usage qui aurait été fait dans cette ville par des sujets Prussiens sans interruption
depuis le partage du pays de Gueldre.
Depuis que le public a été admis a l'étude des archives, il n'a jamais éte fait aucune
distinction entre les sujets Prussiens et autres, la libéralité avec laquelle le gouverne
ment des Pays-Bas a autorisé jusqu'ici et autorisera a l'avenir l'étude de ses archives
dans ses depots publics ne saurait faire naitre un droit quelconque au profit des étran-
gers, et ne pourrait encore moins obliger le gouvernement Royal a conserver ses dépots
dans une ville déterminée.
II découle de ce qui précède que le gouvernement de la Reine ne saurait admettre
que bon droit de libre disposition de ces archives puisse étre contesté.
1) In de minute gevouwen bevindt zich een curieus getypt memorandumtje dat
wij mede in extenso hier citeren:
„Daar Pruisen bij het Reichsdeputationshauptschluss mede behoorde tot de Duitsche
staten, welke vergoeding kregen voor de hen toebehoorende landsstreken, welke de Keizer
in 1801 aan Napoleon afstond, moet het toen nog tot het Duitsche Rijk behoord hebben.
Dit werd eerst m 1806 na oprichting van den Rijnbond opgelost, doordien Frans II
de kroon nederlegde. Dat Pruissen vroeger zich van het Rijk zou hebben losgezegd,
is mij uit geen der geraadpleegde werken gebleken. Frederik de Groote erkende uitdruk
kelijk bij den vrede te Dresden in 1745 Frans I als Keizer."
Heeft de minister Röell zelf een dergelijke optekening uitgelokt? Het lijkt zeker niet
uitgesloten, gezien, dat de conceptminute aan hem werd toegezonden met een kant
tekening: „U.b, zal in bijgaande nota van Jhr. Rochussen het bewijs vinden, dat
Pruissen in 1801 nog deel uitmaakte van het Duitsche Rijk". Een nader bewijs wordt
nog aangetekend op een ander bij de nota gevoegd kladje. Het luidde: „Bij het trak
taat van 9 Februari 1801 gesloten te Lunéville, stipuleerde de Keizer, Koning van
Hongarije en Bohemen, behalve in zijn naam ook in dien van le Corps Germanique
ot 1 Umpire Germanique. Er kon dus beschikt worden over deelen van Pruissen"
En dehors de la question de droit, il est a observer que le partage des dites archives
serait matériellement impossible, paree qu elles consistent en des séries de documents
émanants de ou regus par des colléges ou des magistrats exergant le pouvoir central
dans le Duché, et qui par conséquent ne peuvent être disloquées. Cette impossibilité a
été reconnue dès le partage de la Gueldre de 1713 a 1715, puis quelle a donné lieu
apparemment a la clause du traité de la Barrière, stipulant que les archives ne seraient
pas divisées.
Du reste, les archives seront infiniment mieux conservées, dassées, inventoriées et
rendues accessibles au public dans le dépot de Maestricht qui possède d excellents locaux
et des employés compétents1) qu a Ruremonde, oü les uns et les autres faisaient défaut.
Le transport des archives a Maestricht ne saurait done être préjudiciable aux intéréts
Prussiens, en rendant leur acces plus difficile pour les sujets Prussiens.
Les facilités que les règlements Néerlandais accordent a ceux qui viennent étuflier
les archives, sans distinction de nationalité, sont bien plus grandes a Maestricht que
dans les dépots d'archives de beaucoup d'autres pays.
En terminant je me permettrai de Vous faire observer que les divergences, survenues
entre l'Etat et la Municipalité de Ruremonde, auxquelles est fait allusion dans la note
susmentionnée, relèvent uniquement du droit civil et qu elles ne sauraient en consé-
quence avoir aucun point de rapport avec la demande formulée par votre gouvernement.
En joignant a la présente une note, ou se trouvent relevées quelques inexactitudes
du mémoire historique qui accompagnait votre office, je Vous prie, M. le chargé d Af
faires, de vouloir bien soumettre les observations qui précédent a l'appréciation du
gouvernement Impérial et je saisis volontiers cette occasion pour Vous offrir l'assurance
renouvelée de mes sentiments de haute considération.
x) De ontwerpminute sprak hier van „et de nombreux employés". Bij nader over
weging schijnt men dat toch wat machtig te hebben gevonden.
II. NAAR AANLEIDING VAN DE INVENTARIS VAN JOHAN TEN POLL
In zijn bekende proefschrift ,,De oudste Oorkonden van het Klooster Bethle
hem bij Doetinchem" (1932) heeft dr. F. Ketner zich afgevraagd, hoe het
archief van dit klooster te Zutphen gekomen was1). In de .Bijdragen en Mede-
deelingen'' der Vereniging „Ge/re", XXXIII (1930), had al eerder dr. J. S.
van Veen op deze vraag een antwoord trachten te geven door te wijzen op een
in de verzameling-Van Rhemen aangetrpffen inventaris van zegels en brieven
van Bethlehem, welke door de rentmeester Johan ten Poll uit Emmerik naar
de Gedeputeerden-kamer te Zutphen gebracht waren. Volgens een minuut-brief
van kanselier en raden van Gelderland van 27 april 1557 werd de raad mr. Jhe-
ronimus Lettin naar Zutphen gezonden om een onderzoek in te stellen in een
kist met archiefstukken van Bethlehem naar brieven betreffende renten van
de kapel te Baak2). Die tijdelijk te Zutphen bewaarde kist is naar alle waar
schijnlijkheid weder naar het klooster teruggezonden. Het behoeft geen betoog,
Uitgave in de reeks van het Instituut voor M.E. Geschiedenis te Utrecht,
2) Bijdr. en Meded. van „Gelre", XXXIII, 1930, blz. 223: aldaar VII, 1904. blz. 156.
